Conditions générales de vente
Ces conditions s'appliquent à toute commande passée sur oubelle.com.
[À VALIDER] Texte provisoire, en attente de relecture juridique.
1. Vendeur
Nom du vendeur : [TO FILL]
Adresse : [TO FILL]
ICE : [TO FILL]
RC : [TO FILL]
Contact : businessoubel@gmail.com
2. Objet
OUBELLE est une marketplace marocaine d'impression à la demande. Des artistes indépendants y proposent leurs designs sur des stickers, des vêtements, des posters, des mugs et d'autres produits.
3. Prix
Les prix sont indiqués en dirhams marocains (MAD). Le montant total à payer est affiché dans le panier et au moment de la commande, avant sa validation.
4. Commande
Vous choisissez un design et un produit, puis vous indiquez vos coordonnées de livraison. La commande est enregistrée lorsque vous la validez. Aucun compte n'est obligatoire pour commander.
5. Paiement
Le paiement se fait uniquement à la livraison, en espèces, à la réception de votre commande.
6. Fabrication et livraison
Chaque produit est imprimé à la demande après votre commande. La livraison prend 2 à 3 jours.
7. Retours et réclamations
Pour un problème avec votre commande, écrivez à businessoubel@gmail.com. Modalités détaillées : [TO FILL]
8. Propriété intellectuelle
Les designs appartiennent à leurs artistes. Acheter un produit ne donne aucun droit de reproduire ou de revendre le design.
9. Droit applicable
Ces conditions sont soumises au droit marocain. Tribunal compétent : [TO FILL]