Règles de publication des designs et droits de propriété intellectuelle

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L’artiste conserve la propriété de son design et accorde à OUBELLE une licence non exclusive pour l’afficher, créer des images de produits, l’imprimer et le vendre, promouvoir les produits qui le portent et permettre aux partenaires d’impression de l’utiliser exclusivement pour exécuter les commandes.
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L’artiste est responsable des designs qu’il publie et déclare détenir les droits nécessaires pour les exposer, les imprimer et les vendre. La publication d’œuvres d’autrui ou l’utilisation de contenus protégés sans licence valide est interdite. L’artiste assume les conséquences juridiques du non-respect de ces obligations, conformément à la législation applicable.

Je confirme avoir lu et compris les règles OUBELLE de publication des designs et de propriété intellectuelle et les accepter. Je déclare détenir les droits nécessaires pour exposer, imprimer et vendre les designs que je publie, et ne pas publier les œuvres d’autrui ni utiliser de contenu protégé sans licence valable. J’assume l’entière responsabilité des designs que je publie, de l’exactitude de mes déclarations et des conséquences juridiques du non-respect de ces obligations, conformément à la législation applicable. J’accorde à OUBELLE la licence décrite dans les règles.